Je fais un legs ou une donation

Ce geste fort et d’une grande générosité pourra ainsi contribuer à faire progresser la recherche médicale ou à soutenir les malades de MICI et leurs proches. Un choix qui peut être fait par le donateur lui-même, et qui est pleinement respecté par l’afa.

Ces dernières années, nous avons ainsi eu l’honneur de recevoir des legs ou d’être désignés bénéficiaires de contrat d’assurances vie. Nous remercions chacun de ceux qui ont fait cette démarche, permettant notamment de financer des programmes de recherche. Des avancées dont bénéficient aujourd’hui (mais aussi à l’avenir) l’ensemble des personnes malades de MICI !

« Les travaux soutenus depuis 40 ans par l’afa sont souvent des financements d’amorçage autour de projets originaux. Nos orientations ont payé puisque ces dernières années, notre investissement, notamment dans le microbiote, a permis des découvertes majeures comme le rôle des bactéries AIEC ou F. Prau. Les prochains legs, donations ou assurances-vie, pourront par exemple contribuer à la continuité de ces orientations qui se focalisent sur l’environnement et les facteurs soit d’aggravation soit de déclenchement d’une MICI. L’objectif ? Trouver des nouvelles cibles thérapeutiques mais aussi travailler sur la prévention des poussées, voire de l’apparition d’une maladie. Toute cette stratégie de recherche est en cours d’élaboration, avec un groupe de travail dédié et composé des meilleurs experts ! » Anne Buisson, directrice de l’afa

Parce qu’il est parfois difficile d’y voir clair, voici quelques éléments de définition sur les legs, donations et assurances-vie, trois solutions pour soutenir l’afa, tout en bénéficiant d’avantages fiscaux. A noter qu’en tant qu’association reconnue d’utilité publique, l’afa ne paie pas de frais de succession : l’intégralité du don est ainsi mis au service de la cause MICI. N’hésitez pas à nous demander la brochure dédiée pour en savoir plus !

Le legs et la donation permettent de transmettre une partie ou la totalité de ses biens à une association

Une donation est un acte par lequel une personne, le donateur, transfère de son vivant, de façon irrévocable et sans contrepartie, la propriété d’un bien à une personne ou une association bénéficiaire.

• Il existe la donation en pleine propriété : vous cédez la propriété pure et simple d’un bien mobilier ou immobilier de manière définitive.
• La donation en nue-propriété avec réserve d’usufruit : vous transmettez un bien mais en conservez l’usufruit* votre vie durant. Cela vous permet, par exemple, de continuer à percevoir les loyers d’un appartement loué. Au contraire, la donation temporaire d’usufruit permet à l’organisme bénéficiaire de percevoir les revenus générés par le bien pendant au moins 3 ans.
• Le don sur succession : vous faites don de la totalité ou d’une partie des biens dont vous venez vous-même d’hériter. Il vous permet de bénéficier d’un abattement sur le montant des droits de succession à votre charge.

Le legs permet de transmettre par testament, avec effet à son décès, tout ou partie de son patrimoine.

Il existe différents types de legs afin de transmettre son patrimoine selon les volontés particulières du testateur, et principalement :

• Le legs universel, si vous souhaitez léguer la totalité de vos biens au légataire (= personne bénéficiaire).
• Le legs à titre universel, si vous léguez une partie de vos biens (une quote-part ou une certaine catégorie de biens).
• Le legs particulier, si vous léguez un ou plusieurs biens spécifiques (une somme d’argent ou un objet).
• Le legs avec charge, si vous souhaitez prévoir des obligations raisonnables et réalisables, que le légataire devra impérativement respecter.

L’ASSURANCE-VIE

Il est également possible de désigner une association en tant que bénéficiaire d’une partie ou de la totalité de votre assurance-vie. Il s’agit d’un moyen simple de transmettre un capital sans formalité complexe et sans droits de succession à payer. Pour garantir le respect de votre volonté, il est nécessaire de préciser le nom de l’association et le siège social (AFA CROHN RCH France – 15 rue de la Forge Royale – 75011 Paris).

Vous souhaitez transmettre à l’afa un bien, un contrat d’assurance-vie, ou faire une promesse de legs ? Nous sommes à votre disposition pour vous apporter toute l’écoute, les conseils et les informations dont vous pourriez avoir besoin.

Demandez notre brochure donations et legs ou contactez-nous pour discuter de votre projet :  legs@afa.asso.fr ou 01 42 00 00 40.

Si vous préférez nous écrire, merci d’adresser votre courrier au siège de l’association :

Madame la Directrice

afa Crohn RCH France

15 rue de la Forge Royale 75011 Paris